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Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous l’ensemble des informations légales relatives au présent site Internet. 

Identification de l’éditeur 

Le site e-mts.fr est édité par la société EMTS, filiale du groupe Stelliant

Dénomination sociale : EMTS 

Adresse : 186 Boulevard Pasteur, 13730 Saint-Victoret, France 

Directeur de la publication : Olivier DUPLESSY, Directeur Marketing & Communication du groupe Stelliant 

Formulaire de contact : Les informations saisies dans les formulaires présents sur ce site sont directement adressées à la Direction Marketing & Communication du groupe Stelliant. 

Conception et hébergement 

Design et conception graphique : DIGICYTES 

Entrepreneur individuel, dont le siège est 2 RTE DU CAGNES 64370 ARTHEZ DE BEARN 

Immatriculée sous le SIREN 924177561 

Représentée par Michael ANGELI 

DéveloppementPERFEO TERRITOIRE
SARL dont le siège est 26 rue Grignan, 13001 Marseille, 
Immatriculée au RCS MARSEILLE – SIRET 534 768 817 00023, 
représentée par Guillaume DE BENEDETTI agissant en qualité de Directeur Général 

Hébergement 

Centre Atlas 
24 avenue du Prado 
13006 Marseille 
France 

Conditions d’utilisation 

En utilisant le site e-mts.fr, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions d’utilisation du site, et vous vous engagez à les respecter en intégralité et sans restriction. 

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Liens externes

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Propriété intellectuelle 

Tous les éléments présents sur le site e-mts.fr (textes, images, éléments graphiques, multimédias, logos, marques, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. 

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, distribution ou utilisation, même partielle, des contenus de ce site est strictement interdite. Les marques et logos appartenant à des tiers sont utilisés avec leur autorisation et restent leur propriété exclusive. 

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Les données collectées via les formulaires présents sur le site sont strictement utilisées dans le cadre des finalités prévues (demande d’informations, communication commerciale, etc.) et ne sont pas cédées à des tiers. 

Droit applicable 

Le site Internet e-mts.fr est régi par le droit français. Les utilisateurs accédant au site depuis un autre pays sont responsables de vérifier la conformité des conditions d’utilisation avec les lois locales applicables. 

Crédits 

  • Design graphique : DIGICYTES 
  • Développement et hébergement : E+P 
  • Photos et illustrations : © Adobe Stock 

Mise à jour des mentions légales 

Les présentes mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 30/12/2024

EMTS se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis. Nous invitons les utilisateurs à consulter cette page régulièrement pour s’assurer qu’ils disposent de la dernière version. 

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